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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROLAITNAT
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PERCENEIGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERCENEIGE
PROLAITNAT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1650118
Date de dépôt :
04/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2001

Présentation de la marque PERCENEIGE

Déposée le 4 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) PROLAITNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERCENEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROLAITNAT domicilié(e) Domaine de la Bégonnière, BLANQUEFORT, 32270 AUBIET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA S.A. - Gisèle RAVINA - France.

La marque PERCENEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERCENEIGE est expirée depuis le 4 janvier 2001.

PROLAITNAT a également déposé les autres marques suivantes : "DELICE AUX FRUITS" , CHOCOTIER , PERCENEIGE


PROLAITNAT (Société Anonyme) - Domaine de la Bégonnière, BLANQUEFORT, 32270 AUBIET - France


RAVINA S.A. - Gisèle RAVINA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.